Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France
Fédération Française d'Equitation (FFE)
Numéro de dépôt :
4620063
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
Présentation de la marque Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France
Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par Fédération Française d'Equitation (FFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-09 du 28 février 2020.
Le déposant est Fédération Française d'Equitation (FFE) domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation (FFE), Madame Isabelle Defossez domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.
La marque Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620063.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France arrivera à expiration en date du 3 février 2030.
Fédération Française d'Equitation (FFE) - Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France
Fédération Française d'Equitation (FFE), Madame Isabelle Defossez - Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France
Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet; Publicité; Publicité dans des périodiques, brochures et journaux; Publicité dans le domaine du tourisme et des voyages; Publicité en ligne; Services de promotion et de publicité; Services de publicité; Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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